Propriétaire
Association « Ma ville fait son cinéma » – 35, rue du collège – 84200 Carpentras.
Responsable de la publication : Patrick Chêne.

Création, Technique et suivi d’hébergement
www.lafleuretlelion.fr

Hébergement
OVH SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – www.ovh.com

Crédits Images
Les images éditées sur le site www.carpentrasfaitsoncinema.com sont soumises aux droits d’auteurs.

Propriété intellectuelle
Tous les textes, photographies et images reproduits sur le site www.carpentrasfaitsoncinema.com sont soumis aux droits d’auteur et sont reproductibles uniquement à  usage privé. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à  sa consultation) sur un support électronique, papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association « Ma ville fait son cinéma ».
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant les dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 € d’amende ou 2 ans d’emprisonnement. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelle et privée est interdite.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à  la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à  l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à l’association « Ma ville fait son cinéma » et les faire rectifier le cas échéant.

Décharge de responsabilité
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association « Ma ville fait son cinéma » ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. La société La Fleur & Le Lion n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à  disposition des personnes qui accèdent au site www.carpentrasfaitsoncinema.com. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels l’association « Ma ville fait son cinéma » n’a aucun contrôle.

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’association « Ma ville fait son cinéma ». Pour des raisons de maintenance, L’entreprise La Fleur & Le Lion pourra interrompre le site à  tout moment. L’association « Ma ville fait son cinéma » met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations. L’accès au service se fait à  partir d’un micro-ordinateur connecté à  un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.